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Code SH "25070020 sa u" Résultats de recherche (200)
D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse (à l'excl. du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)
D-glucitol [sorbitol], contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse)
D-Glucitol [sorbitol] (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse ainsi que du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)
Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])
Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])
Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])
Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux
Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux
Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines)
monopodes bipieds trépieds supports
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en matières plastiques ou en aluminium (à l’exclusion de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires (à l’exclusion de ceux en matières plastiques ou en aluminium, de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90
mannequins vitrines automates étalages
Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)
balances précision cinq centigrammes
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a.
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des unités de machines automatiques de traitement de l'information)
Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner
Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage
Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie et appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques)
Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine
Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners]
Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique et appareils de scintigraphie)
Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ≤ 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g (sauf ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ≤ 25 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg, équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo, et pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ≤ 25 kg (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ≤ 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg
bateaux de pêche navires-usines transformation poisson
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la pêche sportive)
Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la navigation maritime et la pêche sportive)
Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur ≤ 100 kg
Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, non conçus pour être utilisés avec un moteur, d’un poids à vide ≤ 100 kg
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
appareillage électrique basse tension connecteurs
Relais pour une tension <= 60 V, pour une intensité <= 2 A
Relais, pour une tension <= 60 V, pour une intensité > 2 A
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension <= 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
Relais pour une tension <= 60 V
timbres-poste timbres fiscaux philatélie
Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique
Spécimens humains et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt anatomique
Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, anatomique ou paléontologique
Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique (à l’exclusion des spécimens humains et leurs parties, et des espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties)
Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique, ayant plus de 100 ans d’âge
Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension > 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension > 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension >= 72,5 kV
Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV
Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance <= 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance > 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
armes à feu fusils carabines pistolets revolvers
Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, armes à feu chargées uniquement par le canon, pistolets lance-fusées et autres conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, p.ex.) (sauf revolvers et pistolets du n° 9302 et armes de guerre)
instruments de musique mécaniques appeaux sifflets
Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
Préparations alcooliques composées, des types utilisés pour la fabrication de boissons, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. de celles à base de substances odoriférantes)
préparations soupes potages bouillons aliments homogénéisés
Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
vins raisins frais moûts fermentés alcool
Vins blancs de Valencia, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d’Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Mosel, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Sicile, de Penedés, de la Rioja et de Valencia)
Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec appellation d'origine protégée (AOP)
Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec indication géographique protégée (IGP)
Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), de cépages sans AOP ou IGP
Autres vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux et vins de cépages)
Vins blancs d'Alsace, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs de Hesse rhénane [Rheinhessen], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs du Latium [Lazio], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs du Trentin [Trentino], du Haut-Adige [Alto Adige] et du Frioul [Friuli], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d’origine protégée «AOP» (à l’exclusion de l’Asti spumante, du Champagne, du Cava et du Prosecco)
Vins blancs de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs de qualité dits 'Vinho Verde', produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs de Mosel, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins blancs du Palatinat [Pfalz], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés et d'un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, ou moûts de raisins, additionnés d'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol
Huile d’olive des catégories 4 et 5 de l’UE, et ses fractions, obtenues à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile
Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de palme, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de coco [coprah], brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de tournesol, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de carthame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm (à l'excl. des tubes à cathode et photocathode)
Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)
Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)
Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, des lampes à arc et des sources lumineuses à LED, n.d.a.
Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, des lampes à arc et des sources lumineuses à LED, n.d.a.
Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)
Lampes et tubes à incandescence, d'une tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
Lampes et tubes à incandescence, d'une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)
Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à un ou plus de deux culots
Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique et à rayons ultraviolets)
Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique, à rayons ultraviolets ainsi que fluorescents à cathode froide «CCFL» pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat)
Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges
Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile destinée à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques)
Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de graines de tabac, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de maïs, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%", brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%", brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Préparations homogénéisées, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g
Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de froments d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, >= 1,5% en poids
Alcool éthylique d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, non-dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka, des liqueurs ainsi que des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)
Jaunes d'œufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'œufs séchés)
Jaunes d'oeufs, liquides, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires
Jaunes d'oeufs (autres que liquides), congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (excl. séchés)
Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires
Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires
Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)
Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)
Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], uniquement salées ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
Anchois [Engraulis spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)