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Code SH 15121990 - huiles tournesol carthame raffinées
Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de tournesol raffinée, conditionnée (bouteilles 1L)
- Huile de tournesol pressée à froid, filtrée
- Huile de carthame raffinée, désodorisée
- Huile de tournesol oléique (haute teneur en acide oléique)
- Fractions dhuile de tournesol (phase liquide, pour mélange)
- Huile de carthame pressée mécaniquement, clarifiée
- Huile de tournesol raffinée, emballée pour la consommation (bidons 5L)
- Huile de tournesol pressée à froid, filtrée
- Huile de carthame raffinée, désodorisée
- Huile de tournesol oléique (haute teneur en acide oléique)
- Fractions dhuile de tournesol (phase liquide, pour mélange)
- Huile de carthame pressée mécaniquement, clarifiée
- Huile de tournesol raffinée, emballée pour la consommation (bidons 5L)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
1512
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
151219
Autres
15121910
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15121990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1512
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151219
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15121990
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-01
Algeria (DZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1460/05
1900-01-01
Algeria (DZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1460/05
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15121990
2003:
15121991
➜
2004:
15121990
2003:
15121999
➜
2004:
15121990