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Code SH 15153090 - huile ricin fractions
Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile destinée à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de ricin (Ricinus communis), première pression à froid
- Huile de ricin, désodorisée USP/NF
- Huile de ricin, grade pharmaceutique
- Huile de ricin, grade cosmétique
- Huile de ricin, fraction acide ricinoléique
- Huile de ricin, hydrogénée partiellement (sans modification chimique de la fraction principale)
- Huile de ricin, clarifiée pour usage industriel
- Huile de ricin, désodorisée USP/NF
- Huile de ricin, grade pharmaceutique
- Huile de ricin, grade cosmétique
- Huile de ricin, fraction acide ricinoléique
- Huile de ricin, hydrogénée partiellement (sans modification chimique de la fraction principale)
- Huile de ricin, clarifiée pour usage industriel
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1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
151530
Huile de ricin et ses fractions
15153010
Destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
15153090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151530
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15153090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87