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Code SH 89039999 - bateaux de plaisance moteur hors-bord canoës
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Yacht à moteur à cabine (15m)
- Bateau de sport à moteur in-bord (8m)
- Canot à rames en bois traditionnel (9m)
- Canoë de randonnée en fibre de verre (longueur >8m)
- Bateau de pêche côtière de plaisance (10m)
- Semi-rigide hybride gonflable/coque rigide (9m)
- Bateau de sport à moteur in-bord (8m)
- Canot à rames en bois traditionnel (9m)
- Canoë de randonnée en fibre de verre (longueur >8m)
- Bateau de pêche côtière de plaisance (10m)
- Semi-rigide hybride gonflable/coque rigide (9m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890399
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039999
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12