Code SH 85392930 - lampes incandescence véhicules automobiles

Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ampoules déclairage pour feux de croisement (automobile)
- Ampoules stop (automobile)
- Ampoules de clignotants (moto)
- Ampoules de feux de position (véhicule automobile)
- Ampoules de feux de plaque dimmatriculation
- Ampoules de feux de recul (automobile)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits phares et projecteurs scellés et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges 853929 Autres 85392930 Des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853929
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85392930
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85392930
1995: 85392931
➜
1996: 85392930
1995: 85392939
➜
1996: 85392930