Code SH 90172005 - traceurs dessin traçage

Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Traceur à jets dencre grand format
- Traceur numérique à stylos (pour CAO)
- Traceur de découpe graphique (vinyle)
- Traceur électrostatique (pour plans techniques)
- Traceur de dessin technique (architecture)
- Table traçante (pour cartographie)
- Traceur pour textile (découpe de motifs)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 901720 Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul 90172005 Traceurs 90172010 Autres instruments de dessin 90172039 Instruments de traçage 90172090 Instruments de calcul

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90172005
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2086/97
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2086/97

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90172005
1997: 90172019
➜
1998: 90172005
1997: 90172039
➜
1998: 90172005