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Code SH 89039310 - bateaux de plaisance hors-bord canoës
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Canoës en fibre de verre
- Kayaks de mer simple place
- Bateaux à moteur hors-bord (petits runabouts)
- Débarcadères légers à avirons
- Skiffs de compétition (rame simple)
- Bateaux de pêche légers
- Optimist (dériveur pour enfant)
- Kayaks de mer simple place
- Bateaux à moteur hors-bord (petits runabouts)
- Débarcadères légers à avirons
- Skiffs de compétition (rame simple)
- Bateaux de pêche légers
- Optimist (dériveur pour enfant)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890393
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039310
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89039310
2021:
89039910
➜
2022:
89039310