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enseignes lumineuses lampes-réclames éclairage fixe

Chapitre
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure
Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques)
Parties et accessoires de projecteurs d'images fixes et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, n.d.a.
9008
Position
Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques)
Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques et les parties et accessoires)
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. dans le chapitre 90; négatoscopes; écrans pour projections
9010
Position
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. dans le chapitre 90; négatoscopes; écrans pour projections
Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes
Écrans pour projections
901090
Sous-titre
Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections
Parties et accessoires des appareils et du matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000, n.d.a.
Parties et accessoires des appareils et du matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l’impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique, n.d.a.
instruments géodésie topographie photogrammétrie télémètres
9015
Position
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles); télémètres
Télémètres
Théodolites et tachéomètres
901530
Sous-titre
Niveaux
Niveaux, électroniques
Niveaux, non électroniques
Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.
Instruments et appareils de photogrammétrie
901580
Sous-titre
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, d’hydrographie, de météorologie, d’hydrologie, de géophysique ou d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
Instruments et appareils de météorologie, d’hydrologie ou de géophysique (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement ou d’hydrographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
Instruments et appareils d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
microscopes optiques photomicrographie
Microscopes optiques pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules (autres que les microscopes stéréoscopiques)
Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques)
Microscopes optiques (à l'excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)
Parties et accessoires de microscopes optiques, n.d.a.
9011
Position
Microscopes optiques, y.c. les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (à l'excl. des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)
Microscopes optiques stéréoscopiques
901120
Sous-titre
Microscopes optiques, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que les microscopes stéréoscopiques)
Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
9012
Position
Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes
Projecteurs cinématographiques
Parties et accessoires de caméras, n.d.a.
Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a.
lasers optique instruments
Lunettes de visée pour armes; périscopes
Lasers (autres que les diodes laser)
901380
Sous-titre
Appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
Séparateurs optiques passifs, ne comportant pas d’éléments électriques ou électroniques, pour les télécommunications
Appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
9013
Position
Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
901310
Sous-titre
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section 16
Lunettes pour machines, appareils ou instruments des chapitres 84, 85 ou 90
901390
Sous-titre
Parties et accessoires de lasers et d’autres appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
Parties et accessoires des lunettes de visée pour armes ou périscopes
Parties et accessoires des lasers et autres appareils et instruments non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 90, n.d.a.
boussoles compas navigation instruments
901420
Sous-titre
Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (sauf boussoles et appareils de radionavigation)
Centrales inertielles pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des boussoles et des appareils de radionavigation)
Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des centrales inertielles, des boussoles et des appareils de radionavigation)
Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation)
Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a.
9014
Position
Boussoles, y.c. les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation (à l'excl. des appareils de radionavigation)
Boussoles, y.c. les compas de navigation
Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges)
940360
Sous-titre
Meubles en bois (autres que pour bureaux, cuisines ou chambres à coucher et autres que sièges)
Meubles pour salles à manger et de séjour, en bois (sauf sièges)
Meubles de magasins, en bois (sauf sièges)
Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)
Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)
Parties de meubles, en métaux, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois et en métaux) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Meubles en bambou (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Meubles en rotin (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Meubles en autres matières, y compris l'osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Parties de meubles, en bois, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940399
Sous-titre
Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940340
Sous-titre
Meubles de cuisine, en bois (sauf sièges)
Éléments de cuisines
Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines)
sommiers literie matelas oreillers coussins
9404
Position
Sommiers (sauf à ressorts métalliques pour sièges); articles de literie et articles similaires, par exemple matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques, couvertures et draps)
Sommiers (sauf ressorts pour sièges)
940421
Sous-titre
Matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires
Sacs de couchage, y.c. avec chauffage électrique
940440
Sous-titre
Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes
Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes, rembourrés de plumes ou de duvet
Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes (sauf rembourrés de plumes ou de duvet)
940490
Sous-titre
Articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires (sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques, ainsi que couvertures, draps, couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes)
Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non
Matelas en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
940429
Sous-titre
Matelas à ressorts ou rembourrés, ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)
Matelas à ressorts métalliques
Matelas rembourrés ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, correcteurs (sauf ceux complètement ouvrés sur les deux faces)
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie)
Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux
Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple
Verres de lunetterie en verre, correcteurs (autres que ceux complètement ouvrés sur les deux faces)
900150
Sous-titre
Verres de lunetterie en matières autres que le verre
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non correcteurs
lentilles prismes miroirs éléments optiques montés
9002
Position
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement)
Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction)
Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)
montures lunettes parties
9003
Position
Montures de lunettes ou d'articles simil. et leurs parties, n.d.a.
Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques
Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques)
Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur)
Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)
Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.
tamis cribles main
Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)
trousse de voyage toilette couture nettoyage
Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)
boutons boutons-pression formes ébauches
9606
Position
Boutons (sauf boutons de manchette) et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
gravures estampes lithographies originales
9702
Position
Gravures, estampes et lithographies originales
Gravures, estampes et lithographies originales, ayant plus de 100 ans d’âge
Gravures, estampes et lithographies originales (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
sculptures originales statuaire
9703
Position
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières, ayant plus de 100 ans d’âge
Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
pipes têtes fume-cigare fume-cigarette parties
Ébauchons de pipes, en bois ou en racine
Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)
961400
Sous-titre
Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
peignes barrettes épingles à cheveux bigoudis
9615
Position
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil.; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles simil. pour la coiffure (autres qu'appareils électriques chauffants) et leurs parties, n.d.a.
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques
Épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du n° 8516); parties
monopodes bipieds trépieds supports
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en matières plastiques ou en aluminium (à l’exclusion de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires (à l’exclusion de ceux en matières plastiques ou en aluminium, de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
962000
Sous-titre
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90
97
objets dart collection antiquité
97
Chapitre
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
tableaux peintures dessins main collages mosaïques
9701
Position
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages, mosaïques et tableautins similaires
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
Mosaïques ayant plus de 100 ans d’âge
Collages et tableautins similaires, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des mosaïques)
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion de ceux de plus de 100 ans d’âge, des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
Collages et tableautins similaires (à l’exclusion de ceux ayant plus de 100 ans d’âge et mosaïques)
serviettes hygiéniques tampons couches langes
Articles hygiéniques pour femmes (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques)
Couches et langes pour bébés (sauf en matières textiles)
Articles hygiéniques, p. ex. articles pour l’incontinence (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés)
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles
Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., de matières textiles (sauf en ouates)
Couches et langes et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)
Serviettes hygiéniques (sauf en matières textiles)
Tampons hygiéniques (sauf en matières textiles)
961900
Sous-titre
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes et articles similaires, en toutes matières
Briquets de poche, à gaz (non rechargeables)
Briquets de poche, à gaz, rechargeables
Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)
Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.
vaporisateurs montures houppes cosmétiques toilette
9616
Position
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
961610
Sous-titre
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
Vaporisateurs de toilette
Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette
Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
bouteilles isothermes vide récipients thermos
Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)
mannequins vitrines automates étalages
Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)
balances précision cinq centigrammes
901600
Sous-titre
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a.
instruments dessin traçage calcul mesure longueurs
9017
Position
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, p.ex.); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, p.ex.), n.d.a. dans le présent chapitre
901710
Sous-titre
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des unités de machines automatiques de traitement de l'information)
Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])
901720
Sous-titre
Instruments de dessin, de traçage et de calcul (sauf tables et machines à dessiner ainsi que calculatrices)
Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage
Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters])
Instruments de traçage
Instruments de calcul (règles, cercles à calcul et autres) (sauf machines à calculer)
Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l'excl. de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031)
901780
Sous-titre
Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.
Mètres et règles divisées
Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.
Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a.
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a.
Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie et appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques)
Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine
901831
Sous-titre
Seringues, avec ou sans aiguilles, pour la médecine
Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine
Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu'en matières plastiques, pour la médecine
Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners]
Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
Appareils de scintigraphie
901819
Sous-titre
Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique et appareils de scintigraphie)
Appareils d'électrodiagnostic de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques
9018
Position
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a.
Électrocardiographes
901832
Sous-titre
Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures, pour la médecine
Aiguilles tubulaires en métal, pour la médecine
Aiguilles à sutures, pour la médecine
Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures)
Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
901849
Sous-titre
Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.
Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires
Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.
901850
Sous-titre
Instruments et appareils d'ophtalmologie, n.d.a.
Instruments et appareils d'ophtalmologie, non optiques, n.d.a.
Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
Trains d’atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
Parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote, n.d.a. (sauf celles pour planeurs)
880790
Sous-titre
Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a.
Parties de cerfs-volants, n.d.a.
Parties des satellites de télécommunication, n.d.a.
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ≤ 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
880699
Sous-titre
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg, d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids à vide > 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)