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Code SH 90158040 - Instruments, appareils, géodésie
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement ou d’hydrographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Station totale (mesure dangles et de distances)
- Niveau électronique (mesure des dénivelés)
- Récepteur GNSS de topographie
- Système de balayage laser 3D (LIDAR terrestre)
- Échosondeur monocanal (hydrographie)
- Jalographe (mesure de la vitesse du navire)
- Équipement de sondage par sismique-réfraction
- Niveau électronique (mesure des dénivelés)
- Récepteur GNSS de topographie
- Système de balayage laser 3D (LIDAR terrestre)
- Échosondeur monocanal (hydrographie)
- Jalographe (mesure de la vitesse du navire)
- Équipement de sondage par sismique-réfraction
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
9015
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
901580
Autres instruments et appareils
90158020
De météorologie, d'hydrologie et de géophysique
90158040
De géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie
90158080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9015
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901580
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90158040
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90158040
2016:
90158019
➜
2017:
90158040
2016:
90158091
➜
2017:
90158040