Code SH 90158040 - Instruments, appareils, géodésie

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement ou d’hydrographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Station totale (mesure dangles et de distances)
- Niveau électronique (mesure des dénivelés)
- Récepteur GNSS de topographie
- Système de balayage laser 3D (LIDAR terrestre)
- Échosondeur monocanal (hydrographie)
- Jalographe (mesure de la vitesse du navire)
- Équipement de sondage par sismique-réfraction

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9015 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres 901580 Autres instruments et appareils 90158020 De météorologie, d'hydrologie et de géophysique 90158040 De géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie 90158080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9015
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901580
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90158040
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90158040
2016: 90158019
2017: 90158040
2016: 90158091
2017: 90158040