Code SH 90158080 - instruments océanographie

Instruments et appareils d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Profileurs de courant acoustiques Doppler (ADCP)
- Sondes CTD (Conductivité-Température-Profondeur)
- Bathymètres multifaisceaux
- Courantomètres mécaniques ou acoustiques
- Échantillonneurs deau de mer (bouteilles Niskin/Rosette)
- Turbidimètres in situ
- Capteurs de pression océanographique

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

9015

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres

901580

Autres instruments et appareils

90158020

De météorologie, d'hydrologie et de géophysique

90158040

De géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie

90158080

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 90

53 Restrictions commerciales et politique

Position 9015

16 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 901580

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 90158080

1900-01-01

North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)

Import control on restricted goods and technologies

Regulation 1509/17

1900-01-23

Iran, Islamic Republic of (IR)

Import control on restricted goods and technologies

Regulation 0267/12

1900-01-15

All third countries (1008)

Export authorization (Dual use)

Regulation 2003/25

1900-01-23

Iran, Islamic Republic of (IR)

Restriction on export

Regulation 0267/12

1900-01-25

Belarus (BY)

Export control

Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90158080

2016: 90158019

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2017: 90158080

2016: 90158099

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