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Code SH 90173000 - micromètres pieds à coulisse calibres jauges
Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l'excl. de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Micromètres extérieurs à cadre (plage de mesure 0-25mm)
- Pieds à coulisse à affichage numérique (vernier)
- Calibres à mâchoires plates (fixes ou réglables)
- Jauges de profondeur à micromètre
- Micromètres intérieurs (à trois points de contact)
- Jauges de filetage (pour contrôler le pas de vis)
- Micromètres spéciaux (pour épaisseur de paroi)
- Pieds à coulisse à affichage numérique (vernier)
- Calibres à mâchoires plates (fixes ou réglables)
- Jauges de profondeur à micromètre
- Micromètres intérieurs (à trois points de contact)
- Jauges de filetage (pour contrôler le pas de vis)
- Micromètres spéciaux (pour épaisseur de paroi)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
90173000
Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901730
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90173000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90173000
2010:
90173010
➜
2011:
90173000
2010:
90173090
➜
2011:
90173000