Code SH 90131010 - lunettes optiques machines instruments

Lunettes pour machines, appareils ou instruments des chapitres 84, 85 ou 90

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lunettes de protection pour machines-outils CNC
- Lentilles pour microscopes électroniques
- Oculaires pour spectromètres infrarouges
- Lentilles dobjectif pour caméras dinspection industrielle
- Oculaires pour équipements dalignement laser
- Lentilles pour projecteurs de photolithographie
- Lentilles dagrandissement pour systèmes de vision industrielle

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9013 Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 901310 Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI 90131010 Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI 90131090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9013
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901310
33 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90131010
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
1900-01-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
1900-01-04
Russian Federation (RU)
Export authorization
Regulation 1485/24
1900-01-22
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90131010
2016: 90131000
2017: 90131010