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Code SH 90131090 - lunettes de visée périscopes
Lunettes de visée pour armes; périscopes
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
1. Lunette de visée tactique (fusil de précision)
2. Lunette de visée à point rouge (carabine)
3. Lunette de visée infrarouge (vision nocturne)
4. Périscope de char dassaut (blindé)
5. Lunette de visée télescopique (chasse)
6. Lunette de visée pour arme de poing
7. Périscope de sous-marin
2. Lunette de visée à point rouge (carabine)
3. Lunette de visée infrarouge (vision nocturne)
4. Périscope de char dassaut (blindé)
5. Lunette de visée télescopique (chasse)
6. Lunette de visée pour arme de poing
7. Périscope de sous-marin
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
9013
Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901310
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
90131010
Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
90131090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9013
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901310
33 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90131090
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-20
Belarus (BY)
Import control
Regulation 0765/06
1900-01-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
1900-01-20
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-22
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90131090
2016:
90131000
➜
2017:
90131090