Code SH 90151000 - Télémètres

Télémètres

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Télémètre laser rotatif (topographie)
- Télémètre laser à temps de vol (longue portée)
- Télémètre à coïncidence manuel (arpentage classique)
- Télémètre laser à phase (haute précision)
- Télémètre infrarouge (utilisation en intérieur)
- Télémètre à ultrasons (nivellement)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9015 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres 90151000 Télémètres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9015
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901510
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90151000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1776/19
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90151000
2019: 90151010
2020: 90151000
2019: 90151090
2020: 90151000