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Code SH 94039910 - parties de meubles métal
Parties de meubles, en métaux, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Supports de table en acier
- Patins de tiroirs en laiton
- Montants de bibliothèque en métal
- Glissières de meuble coulissantes en aluminium
- Charpentes intérieures de commode en fer
- Connecteurs structurels pour meuble en métal
- Patins de tiroirs en laiton
- Montants de bibliothèque en métal
- Glissières de meuble coulissantes en aluminium
- Charpentes intérieures de commode en fer
- Connecteurs structurels pour meuble en métal
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940399
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94039910
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94039910
2021:
94039010
➜
2022:
94039910