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Code SH 97019200 - mosaïques main
Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mosaïque murale en céramique (50x70 cm)
- Mosaïque décorative en verre (médaillon)
- Mosaïque de sol en marbre (réplique antique)
- Panneau de mosaïque en smalti (artisanat)
- Mosaïque contemporaine en pâte de verre
- Mosaïque sur support bois (création artistique)
- Mosaïque en émaux (technique traditionnelle)
- Mosaïque décorative en verre (médaillon)
- Mosaïque de sol en marbre (réplique antique)
- Panneau de mosaïque en smalti (artisanat)
- Mosaïque contemporaine en pâte de verre
- Mosaïque sur support bois (création artistique)
- Mosaïque en émaux (technique traditionnelle)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 97
9 Restrictions commerciales et politique
Position 9701
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 970192
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 97019200
1900-01-12
All third countries (1008)
Import control on cultural goods
Regulation 0880/19
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 97019200
2021:
97019000
➜
2022:
97019200