Code SH 96162000 - houppes poudre cosmétiques toilette

Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Houppettes à poudre en duvet synthétique (avec manche court)
- Houppes de maquillage en poils naturels (pour le fond de teint)
- Pinceaux à poudre minérale (ensemble de voyage)
- Houppettes de retouche compactes (remplissables)
- Pinceaux kabuki (pour lapplication de poudre libre)
- Houppes à fard à joues (forme en cœur)
- Pinceaux à poudre angulaires (pour le contouring)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette 96162000 Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9616
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 961620
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96162000
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23