Code SH 90152000 - théodolites tachéomètres

Théodolites et tachéomètres
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Théodolite numérique station totale avec distancemètre intégré
- Tachéomètre motorisé avec visée automatique
- Théodolite optico-mécanique de précision
- Tachéomètre robotisé à commande à distance
- Théodolite électronique avec enregistrement de données
- Tachéomètre à imagerie et scan 3D
- Théodolite de chantier avec double graduation

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9015 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres 90152000 Théodolites et tachéomètres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9015
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901520
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90152000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1776/19
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90152000
2019: 90152010
➜
2020: 90152000
2019: 90152090
➜
2020: 90152000