Code SH 90085000 - Projecteurs, images, fixes

Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques et les parties et accessoires)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Projecteurs de diapositives (format 35mm)
- Projecteurs dagrandissement pour négatifs
- Appareils de reproduction à échelle réduite
- Agrandisseurs photographiques (chambre noire)
- Projecteurs pour copies de dessins
- Appareils de réduction pour plan cartographique
- Projecteurs fixes pour microfiches

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9008 Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction 90085000 Projecteurs et appareils d’agrandissement ou de réduction

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9008
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900850
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90085000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90085000
2011: 90081000
➜
2012: 90085000
2011: 90082000
➜
2012: 90085000
2011: 90083000
➜
2012: 90085000
2011: 90084000
➜
2012: 90085000