Code SH 90109080 - Parties, accessoires, appareils

Parties et accessoires des appareils et du matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l’impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rouleaux entraîneurs (développement automatique)
- Bacs à produits chimiques (systèmes automatiques)
- Pompes de circulation (machine de tirage)
- Filtres pour solutions (laboratoire photo)
- Systèmes de contrôle de température (processeur)
- Guides de film automatiques
- Capteurs de fin de papier (imprimante)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9010 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections 901090 Parties et accessoires 90109020 Des appareils et matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000 90109080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9010
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901090
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90109080
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90109080
2016: 90109000
➜
2017: 90109080