Code SH 96161090 - vaporisateurs montures têtes

Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pompes vaporisatrices (remplissage par le bas)
- Têtes de pulvérisation (buses atomiseuses)
- Montures en aluminium (avec mécanisme de pompage)
- Ensembles de pompe et tête (pour flacons de parfum)
- Montures de spray à gâchette (pour produits ménagers)
- Têtes vaporisatrices à vis (pour flacons en verre)
- Pompes crantées (pour vaporisations fines)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette 961610 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures 96161010 Vaporisateurs de toilette 96161090 Montures et têtes de montures

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9616
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 961610
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96161090
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