Code SH 94036090 - meubles bois autres

Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Meubles de vestiaire en bois (panneaux de rangement)
- Râteliers à bouteilles en bois (cave/bar)
- Supports pour plante en bois (artisanal)
- Meubles de salle de bain en bois (vanité)
- Cloison de séparation en bois (amovible)
- Crochets mural en bois massif (pour manteaux)
- Meubles de jardin en bois non traités (brut)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9403 Autres meubles et leurs parties 940360 Autres meubles en bois 94036010 Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour 94036030 Meubles en bois des types utilisés dans les magasins 94036090 Autres meubles en bois

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940360
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94036090
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06