Code SH 96139000 - briquets allumeurs pièces

Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Corps ou coques en plastique
- Mécanismes dallumage (roue à friction avec silex)
- Réservoirs à combustible
- Capots de protection
- Systèmes de valve et de réglage du gaz
- Supports de mèche (pour briquets à essence)
- Boîtiers électroniques (pour briquets électriques à arc)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9613 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches 96139000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9613
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 961390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96139000
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