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Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles; coiffures et leurs parties; bourres et séparateurs pour cartouches de chasse; jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y.c. les disques)
Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes simil. impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d'alcool et combustibles préparés simil., présentés à l'état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil.
Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes
Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine
Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, cuites (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)
Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, même autrement préparées (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)
Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 40%, mais < 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids < 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
Préparations de sang de tous animaux (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil.)
Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux
Sucreries obtenues par compression, avec ou sans liant, sans cacao (sauf gommes à mâcher, chocolat blanc, pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux, gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, bonbons de sucre cuit, même fourrés, caramels et massepain en emballages d'un contenu >= 1 kg)
Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l'excl. des gommes à mâcher [chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucre cuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg)
Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'excl. des produits du nº 15162095); autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 15162095)
céramiques techniques, rurales, transport
Appareils et articles en céramique, pour tous usages techniques; auges, bacs et récipients simil. pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage, en céramique (sauf meules, pierres à aiguiser et articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, articles de ménage, cruches et jarres de magasin, appareils électriques et pièces isolantes électriques)
Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], déchiquetés (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], non déchiquetés, présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
Déchets ou débris de fer ou d'acier [ferrailles], non déchiquetés, ni présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, en fer ou en acier, même en paquets (à l'excl. des déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés)
Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles, de fer ou d'acier, même en paquets (autres qu'en fonte, en acier allié ou en fer ou acier étamés)
Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles] (sauf déchets et débris radioactifs et de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
constructions en fonte, fer, acier
Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts; tours; pylônes; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils; matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, et les produits principalement en tôle)
Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et à l'excl. du matériel d'échafaudage, de coffrage et d'étayage)
Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406) ; tôles, barres, profilés, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
Tours et pylônes, en fer ou en acier
réservoirs > 300 l sans dispositifs
Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (autres que les caisses à marchandises du type "conteneurs" spécialement conçues ou équipées pour un ou plusieurs moyens de transport)
Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil. en tous types de matières textiles
Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie ou en nontissés)
Ceintures et gilets de sauvetage en tous types de matières textiles
chiffons, ficelles, cordes textiles déchets
Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés
Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, non triés
grenailles et poudres fonte, fer, acier
Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (à l'excl. des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d'acier ainsi que de certaines billes de roulement défectueuses de petits calibres)
Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d'acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en tous types de matières textiles (autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en nontissés (autres que coton et fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en tous types de matières textiles (autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur)
autres articles dameublement textiles
Articles d’ameublement, en bonneterie (à l’exclusion des couvertures, du linge de lit, linge de table, linge de toilette, linge de cuisine, des vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, moustiquaires pour lits antipaludiques, abat-jour et articles de la position 9404)
Articles d'ameublement, de coton (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
Couvre-lits en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
Articles d'ameublement, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
Articles d'ameublement, de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
sacs et sachets textiles
Sacs et sachets d'emballage en tous types de matières textiles
récipients en fonte, fer, acier <= 300 l
Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes)
Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)
Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a.
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques)
déchets et débris daluminium
Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles d'aluminium; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm, en aluminium
Débris d'aluminium (sauf scories produites par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable comme silicates; déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus; cendres et résidus de la fabrication d'aluminium; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles)
constructions en aluminium pour bâtiments
Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, en aluminium
Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux et simil., en aluminium, travaillés en vue de la construction, n.d.a. (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et sauf ponts et éléments de ponts, tours et pylônes)
Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, p.ex.), en aluminium (à l'excl. des constructions préfabriquées du n° 9406); tôles, barres, profilés, tubes et simil., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
réservoirs aluminium > 300 l
Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
récipients aluminium <= 300 litres
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en aluminium (y.c. les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, y.c. les étuis tubulaires rigides, pour toutes matières, sauf gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance <= 300 l, n.d.a.
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. <= 300 l, en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples, des récipients pour aérosols et des récipients fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm
autres chaussures, semelles variées, dessus divers
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en autres matières que caoutchouc, matière plastique, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en bois, liège, corde, carton, pelleteries naturelles, tissu, feutre, nontissé, linoléum, raphia, paille, luffa, etc. et à dessus en toute matière n.d.a.
articles de friperie usagés
Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d'aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simpl. ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements simil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries)
linge de lit, table, toilette, cuisine
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
chapeaux et coiffures textiles garnis
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis (à l'excl. des coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
cloches, plateaux, manchons en feutre
Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
cloches ou formes chapeaux non finies
Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), ni garnies
chapeaux tressés ou assemblés, garnis
Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
couvertures en textiles divers
Couvertures chauffantes électriques en tous types de matières textiles
bâches, stores, tentes, voiles, campement
Bâches et stores d'extérieur, tentes, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile et articles de campement, en tous textiles (à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets, des toiles de protection en tissus légers confectionnées à plat, des sacs de campement, sacs militaires et contenants simil. ainsi que des sacs de couchage, matelas, oreillers et coussins rembourrés)
soutiens-gorge, gaines, corsets, accessoires similaires
Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs parties en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)
Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie
Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie, présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip
Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip)
Gaines et gaines-culottes en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)
Combinés en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie
Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et simil. et leurs parties, y.c. parties de soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés, en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés complets)
Pierres de taille ou de construction (sauf pierres calcaires, granit et ardoise), de toutes formes, polies, décorées ou autrement travaillées, d'un poids net < 10 kg; sculptures réalisées à partir de ces pierres (sauf ouvrages du n° 680210; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique; boutons; bijouterie de fantaisie; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)
vêtements et accessoires pour bébés
Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles de tous genres pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)
accessoires confectionnés, parties vêtements
Accessoires confectionnés du vêtement et parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
Accessoires confectionnés du vêtement en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
gants, mitaines, moufles textiles
Gants, mitaines et moufles, en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf gants pour bébés)
garnitures de friction non montées
Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante [asbeste], d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières (à l'excl. des garnitures de freins montées)
ouvrages en pierre, matières minérales
Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales, y.c. les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe, n.d.a.
Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe)
tapis feutre non touffetés
Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d’une superficie > 0,3 m² mais <= 1 m²
Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie <= 1 m²)
Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés
Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d'une surface <= 0,3 m²
tapis textiles confectionnés exclus
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés (à l'excl. à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils ainsi que des matières végétales, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, touffetés, et tissés ou en feutre mais non floqués)
tapis textiles touffetés
Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie ≤ 1 m², et du gazon)
Carreaux de revêtement de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux imprimés, des carreaux de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux de gazon)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux d’une superficie ≤ 1 m² et du gazon)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés
Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux imprimés, du gazon et des carreaux d’une superficie ≤ 1 m²)
Gazon, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion du gazon de nylon ou d’autres polyamides)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que du gazon)
Carreaux de revêtement de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux de gazon)
Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion du gazon)
Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux de gazon)
Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie ≤ 1 m² et du gazon)
Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux imprimés et des carreaux de gazon)
Carreaux, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, y.c. le gazon, touffetés, même confectionnés
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffetés, même confectionnés
Gazon, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés
velours, peluches, chenille tissés
Fils simples, de filaments de rayonne viscose, d'une torsion > 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion <= 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
tapis textiles tissés main
Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco et des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y.c. les tapis dits 'kelim' ou 'kilim', 'schumacks' ou 'soumak', 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils d'élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils texturés)
Fils simples, de filaments de polyesters, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
Fils simples, de filaments de polypropylène, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés)
Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils d'élastomères, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)
Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)
Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés)
Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)
Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
Fils simples, de filaments synthétiques, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments synthétiques < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
autres graines oléagineuses concassées
Graines et fruits oléagineux, n.d.a., même concassés (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)
Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
graines de tournesol concassées
Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement, des graines décortiquées et des graines en coques striées gris et blanc)
Graines de tournesol, même concassées
Graines de tournesol, destinées à l'ensemencement
Graines de tournesol, même concassées, décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
tissus bouclés, surfaces touffetées
tissus spéciaux textiles
TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
huiles végétales non modifiées
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)
Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Huiles de tournesol ou de carthame, brutes
Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de tournesol, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
graisses et huiles végétales fixes
Graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne - y.c. l'huile de jojoba - et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza ou de moutarde)
Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales fixes, brutes, liquides, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de denrées alimentaires; graisses et huiles brutes; huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de babassu, de navette, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que huiles d’origine microbienne)
Invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés
Invertébrés aquatiques, congelés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés
réactifs de diagnostic laboratoire
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses (autres que pour le paludisme, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, et à l’exclusion des marchandises du nº 3006)
produits animaux non dénommés
Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts de tous types, impropres à l'alimentation humaine
Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)
Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
caoutchouc durci, ouvrages
Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a.