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Code SH 76020011 - déchets aluminium tournures copeaux feuilles minces
Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles d'aluminium; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm, en aluminium
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tournures de fraisage et dusinage de tôles fines revêtues
- Frisons et copeaux issus du débitage de feuilles daluminium anodisé
- Sciures et limailles provenant du ponçage de bandes minces laquées
- Déchets de feuilles daluminium contrecollées (épaisseur ≤ 0,2 mm)
- Bavures et copeaux provenant de lemboutissage de feuilles minces colorées
- Rognures et chutes de découpe de bandes minces revêtues
- Moulures et déchets de feuilles daluminium stratifiées (support non compris)
- Frisons et copeaux issus du débitage de feuilles daluminium anodisé
- Sciures et limailles provenant du ponçage de bandes minces laquées
- Déchets de feuilles daluminium contrecollées (épaisseur ≤ 0,2 mm)
- Bavures et copeaux provenant de lemboutissage de feuilles minces colorées
- Rognures et chutes de découpe de bandes minces revêtues
- Moulures et déchets de feuilles daluminium stratifiées (support non compris)
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760200
Déchets et débris d'aluminium
Déchets
76020011
Tournures, frisons, copeaux, moulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
76020019
Autres (y compris les rebuts de fabrication)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
44 Restrictions commerciales et politique
Position 7602
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 760200
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76020011
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06