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Code SH 63071090 - serpillières lavettes chamoisettes entretien
Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie ou en nontissés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Serpillières en coton (usage ménager)
- Lavettes microfibres (pour surfaces vitrées)
- Chamoisettes en viscose (absorption rapide)
- Torchons de nettoyage industriel (tissus épais)
- Guenilles en polaire (lavage automobile)
- Lingettes réutilisables (tâches ménagères)
- Lavettes microfibres (pour surfaces vitrées)
- Chamoisettes en viscose (absorption rapide)
- Torchons de nettoyage industriel (tissus épais)
- Guenilles en polaire (lavage automobile)
- Lingettes réutilisables (tâches ménagères)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6307
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630710
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63071090
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00