Code SH 58013700 - velours peluches synthétiques artificiels chaîne

Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Velours de soie artificielle (viscose) pour ameublement
- Peluche de polyester pour vêtements
- Velours dacétate pour doublures
- Peluche de polyamide pour jouets
- Velours synthétique côtelé pour décor
- Tissu chenille de fibres artificielles pour sièges
- Velours épais de rayonne pour rideaux

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806 De fibres synthétiques ou artificielles 58013700 Velours et peluches par la chaîne

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5801
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580137
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58013700
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 58013700
2011: 58013400
2012: 58013700
2011: 58013500
2012: 58013700