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Code SH 63039210 - Vitrages, rideaux, stores
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rideaux occultants en nontissé polyester
- Voilages dintérieur en nontissé synthétique
- Store vénitien en nontissé de fibres synthétiques
- Cantonnière décorative en nontissé polyester
- Tour de lit en nontissé de fibres chimiques
- Store plissé pour fenêtre en nontissé synthétique
- Habillage de baie vitrée en nontissé polyester
- Voilages dintérieur en nontissé synthétique
- Store vénitien en nontissé de fibres synthétiques
- Cantonnière décorative en nontissé polyester
- Tour de lit en nontissé de fibres chimiques
- Store plissé pour fenêtre en nontissé synthétique
- Habillage de baie vitrée en nontissé polyester
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6303
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630392
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63039210
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19