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Code SH 63039210 - Vitrages, rideaux, stores
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rideaux opaques en nontissé polyester style doublure ou habillage
- Stores à enrouleur en nontissé synthétique pour fenêtres intérieures
- Voilages légers en nontissé pour vitrages (intérieur)
- Cantonnières en nontissé de fibres synthétiques (pour cacher tringles)
- Tours de lit en nontissé synthétique (panneaux décoratifs)
- Stores plissés en nontissé (pour fenêtres et portes-fenêtres)
- Panneaux décoratifs (stores vénitiens horizontaux en nontissé)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6303
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630392
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63039210
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19