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Code SH 63039290 - Vitrages, rideaux, stores
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rideaux en fibre de polyester (panneaux)
- Stores intérieurs en vitrage synthétique (style romain)
- Tours de lit en acrylique (décoratifs)
- Cantonnières en microfibre (enseignes assorties)
- Vitrage de doublure pour rideaux (fibres synthétiques)
- Stores vénitiens intérieurs en PVC (à lamelles)
- Rides et stores intérieurs en mélange polyamide (pour portes-fenêtres)
- Stores intérieurs en vitrage synthétique (style romain)
- Tours de lit en acrylique (décoratifs)
- Cantonnières en microfibre (enseignes assorties)
- Vitrage de doublure pour rideaux (fibres synthétiques)
- Stores vénitiens intérieurs en PVC (à lamelles)
- Rides et stores intérieurs en mélange polyamide (pour portes-fenêtres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6303
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630392
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63039290
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19