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Code SH 16024919 - préparations porc viande abats
Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rillettes de porc (pur porc)
- Terrines de tête (mélange dabats et de viande)
- Pâté de porc supérieur (teneur riche en viande)
- Confit de porc en conserve (morceaux avec graisse)
- Fromage de tête (préparation gélifiée)
- Pâté de campagne (mélange de viandes et abats)
- Terrines de tête (mélange dabats et de viande)
- Pâté de porc supérieur (teneur riche en viande)
- Confit de porc en conserve (morceaux avec graisse)
- Fromage de tête (préparation gélifiée)
- Pâté de campagne (mélange de viandes et abats)
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1602
Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes
De l'espèce porcine
160249
Autres, y compris les mélanges
De l'espèce porcine domestique
Contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
16024911
Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
16024913
Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
16024915
Autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
16024919
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160249
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16024919
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Switzerland (CH)
Preferential tariff quota
Regulation 1126/09
1900-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19
1900-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19