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Code SH 16024919 - préparations de porc conserves de viande
Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rillettes de porc (conserve, teneur en viande ≥ 80 %)
- Pâté de campagne supérieur (terrine de porc, ≥ 80 % de viande/abats)
- Confit de porc (conserve, morceaux gras confits)
- Terrine de sanglier (mélange porc/gibier, ≥ 80 %)
- Préparation de museau et oreilles de porc en gelée (≥ 80 % dabats)
- Mélange de viandes de porc et de volaille en conserve (≥ 80 % de viande)
- Conserve de travers de porc et lard dans son bouillon (≥ 80 %)
- Pâté de campagne supérieur (terrine de porc, ≥ 80 % de viande/abats)
- Confit de porc (conserve, morceaux gras confits)
- Terrine de sanglier (mélange porc/gibier, ≥ 80 %)
- Préparation de museau et oreilles de porc en gelée (≥ 80 % dabats)
- Mélange de viandes de porc et de volaille en conserve (≥ 80 % de viande)
- Conserve de travers de porc et lard dans son bouillon (≥ 80 %)
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1602
Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes
De l'espèce porcine
160249
Autres, y compris les mélanges
De l'espèce porcine domestique
Contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
16024911
Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
16024913
Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
16024915
Autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
16024919
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160249
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16024919
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Switzerland (CH)
Preferential tariff quota
Regulation 1126/09
1900-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19
1900-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19