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Code SH 03074240 - calmars encornets vivants frais réfrigérés
Toutenons communs «Todarodes sagittatus», vivants, frais ou réfrigérés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Toutenons communs (Todarodes sagittatus) capturés en Atlantique
- Toutenons communs (Todarodes sagittatus) destinés au marché de la pêche fraîche
- Toutenons communs (Todarodes sagittatus) conditionnés sur glace
- Toutenons communs (Todarodes sagittatus) en caisses isothermes pour le transport
- Toutenons communs (Todarodes sagittatus) mis en vente sur les criées maritimes
- Toutenons communs (Todarodes sagittatus) destinés au marché de la pêche fraîche
- Toutenons communs (Todarodes sagittatus) conditionnés sur glace
- Toutenons communs (Todarodes sagittatus) en caisses isothermes pour le transport
- Toutenons communs (Todarodes sagittatus) mis en vente sur les criées maritimes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Seiches et sépioles; calmars et encornets
030742
Vivants, frais ou réfrigérés
03074210
Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
03074220
Loligo spp.
03074230
Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.
03074240
Todarodes sagittatus
03074290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030742
24 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074240
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3074240
2016:
3079110
➜
2017:
3074240