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Code SH 12079996 - graines oléagineuses fruits oléagineux

Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Graines de carthame
- Graines de jojoba
- Graines de cameline
- Noix de babassu
- Graines de noyau dabricot
- Graines de pépins de raisin
- Graines de chanvre (à usage industriel)