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Code SH 57024900 - tapis tissés velours végétaux poils grossiers
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis de sisal tissé à velours, confectionné (7 x 10)
- Revêtement de sol en jute tissé à velours, confectionné (rouleau 2m de large)
- Tapis en fibre de papier tissé à velours, confectionné (rond, diamètre 160cm)
- Tapis en fibre de chanvre tissé à velours, confectionné (3 x 5)
- Moquette en raphia tressé et tissé à velours, confectionnée (4m x 5m)
- Tapis en fibre de lin tissé à velours, confectionné (carré 200cm x 200cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
Autres, à velours, confectionnés
57024900
D'autres matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570249
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57024900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0904/24
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 57024900
2004:
57024910
➜
2005:
57024900
2004:
57024990
➜
2005:
57024900