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Code SH 63101000 - chiffons ficelles cordes cordages déchets textiles triés
Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chiffons de coton découpés (triés par couleur)
- Cordes de chanvre usagées (démantelées)
- Ficelles de jute en déchets (classées)
- Cordages de sisal hors dusage (triage par matière)
- Chutes de textiles mélangés (tri préalable)
- Déchets de ficelles synthétiques (regroupés)
- Cordages en fibres naturelles (articles hors service)
- Chiffons et cordes en polypropylène (déchets triés)
- Cordes de chanvre usagées (démantelées)
- Ficelles de jute en déchets (classées)
- Cordages de sisal hors dusage (triage par matière)
- Chutes de textiles mélangés (tri préalable)
- Déchets de ficelles synthétiques (regroupés)
- Cordages en fibres naturelles (articles hors service)
- Chiffons et cordes en polypropylène (déchets triés)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6310
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 631010
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63101000
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 63101000
2008:
63101010
➜
2009:
63101000
2008:
63101030
➜
2009:
63101000
2008:
63101090
➜
2009:
63101000