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Code SH 63039100 - vitrages rideaux stores intérieurs coton
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rideaux de coton à œillets (couleur ivoire, 140x250 cm)
- Stores vénitiens intérieurs en toile de coton (ajustables)
- Voilages de fenêtre en coton (dentelle, paire)
- Cantonnières de lit en coton uni (180x60 cm)
- Tour de lit de berceau en coton (imprimé, 4 pans)
- Courtines de lit avec attaches (100% coton, 4 pièces)
- Vitrages de portes-fenêtres en coton (style romain)
- Stores vénitiens intérieurs en toile de coton (ajustables)
- Voilages de fenêtre en coton (dentelle, paire)
- Cantonnières de lit en coton uni (180x60 cm)
- Tour de lit de berceau en coton (imprimé, 4 pans)
- Courtines de lit avec attaches (100% coton, 4 pièces)
- Vitrages de portes-fenêtres en coton (style romain)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6303
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630391
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63039100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00