Numéro du tarif douanier Chapitre 91 - Résultats de recherche (67)

91

HORLOGERIE

9101

montres métaux précieux boîtier

9101
Position

Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps des mêmes types, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

91011100

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

91011900

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

91012100

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

91012900

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

91019100

Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)

91019900

Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)

9102

montres-bracelets montres-poches compteurs-temps

9102
Position

Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

91021100

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

91021200

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

91021900

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique et optoélectronique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

91022100

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

91022900

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

91029100

Montres de poche et montres simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

91029900

Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

9103

réveils pendulettes mouvement mécanique

9103
Position

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

91031000

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

91039000

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

9104

instruments de bord automobiles aéronefs navires

91040000

Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

9105

réveils pendules horloges horlogerie

9105
Position

Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie simil., à mouvement autre que de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvement de montre du n° 9103 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)

91051100

Réveils fonctionnant électriquement

91051900

Réveils ne fonctionnant pas électriquement

91052100

Pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement

91052900

Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement

91059100

Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)

91059900

Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales)

9106

horloges pointage horodateurs horocompteurs

9106
Position

Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs p.ex.) (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105)

91061000

Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs

91069000

Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)

9107

interrupteurs horaires programmateurs mécaniques synchrones

91070000

Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone

9108

mouvements de montres complets assemblés

9108
Position

Mouvements de montres, complets et assemblés

91081100

Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique

91081200

Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement

91081900

Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, même sans cadran ni aiguilles, et optoélectronique

91082000

Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique

91089000

Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel

9109

mouvements horlogerie assemblés

9109
Position

Mouvements d'horlogerie complets et assemblés (autres que mouvements de montres)

91091000

Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l'excl. des mouvements de montre)

91099000

Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement (sauf mouvements de montre)

9110

mouvements horlogerie ébauches chablons assemblages

9110
Position

Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie

911011
Sous-titre

Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons]

91101110

Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons], à balancier spiral

91101190

Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] (autres qu'à balancier spiral)

91101200

Mouvements de montres incomplets, assemblés

91101900

Ébauches de mouvements d'horlogerie

91109000

Mouvements d'horlogerie complets non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] ou incomplets et assemblés (autres qu'ébauches de mouvements d'horlogerie et mouvements de montres)

9111

boîtes montres bracelets montres poche parties

9111
Position

Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type, des n° 9101 ou 9102, et leurs parties, n.d.a.

91111000

Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

91112000

Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux communs, également dorés ou argentés

91118000

Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou qu'en métaux communs

91119000

Parties de boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, n.d.a.

9112

horlogerie cages cabinets parties

9112
Position

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), et leurs parties, n.d.a.

91122000

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102)

91129000

Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.

9113

bracelets de montres parties

9113
Position

Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.

911310
Sous-titre

Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.

91131010

Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux, n.d.a.

91131090

Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.

91132000

Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a.

91139000

Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.

9114

pièces détachées horlogerie

9114
Position

Autres fournitures d'horlogerie, n.d.a.

91143000

Cadrans d'horlogerie

91144000

Platines et ponts d'horlogerie

911490
Sous-titre

Fournitures d'horlogerie, n.d.a.

91149010

Ressorts d’horlogerie, y compris les spiraux

91149090

Fournitures d’horlogerie, n.d.a.