Code SH 91019100 - montres électriques métaux précieux

Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre de poche électrique en or 18k (quartz)
- Chronomètre de poche électrique plaqué or
- Montre-gousset électrique en argent plaqué or
- Compteur de temps électrique (type poche) en or 9 carats
- Montre de poche électrique en métal plaqué platine
- Réveil de poche électrique en or blanc
- Chronographe de poche électrique en vermeil

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres 91019100 Fonctionnant électriquement

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910191
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91019100
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91019100
1995: 91019100
➜
1996: 91019100

Changements en faveur de 91019100
1995: 91019100
➜
1996: 91019100
1995: 91019900
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1996: 91019100