Code SH 91129000 - cages horlogerie cabinets parties

Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cadrans (pour horloges de parquet)
- Coques (en laiton pour horloges à poser)
- Dômes de protection (en verre)
- Cadres de montage (pour horloges murales)
- Pieds (pour horloges de cheminée)
- Portes et charnières (pour horloges comtoises)
- Plates-formes internes (pour cadres de pendule)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties 91129000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9112
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911290
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91129000
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07