Code SH 91051900 - réveils mécaniques

Réveils ne fonctionnant pas électriquement
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Réveil mécanique à cloche
- Réveil analogique à remontage manuel
- Réveil de voyage avec boîtier en laiton
- Réveil-bombe de bureau
- Réveil à sonnerie de clocher miniature
- Réveil à pendule courte (type coucou)
- Réveil de marin (boîtier étanche au baromètre intégré)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenščina SL

    9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre Réveils 91051900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910519
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91051900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91051900
1994: 91051910
➜
1995: 91051900
1994: 91051990
➜
1995: 91051900