Code SH 91052900 - pendules horloges murales mécaniques

Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pendule murale à balancier
- Horloge murale à quartz
- Pendule coucou traditionnelle
- Horloge murale à mouvement mécanique remontage manuel
- Horloge murale à mouvement à ressort
- Pendule murale de style régulateur
- Horloge murale à mouvement à foliot

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre Pendules et horloges, murales 91052900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910529
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91052900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91052900
1995: 91052910
1996: 91052900
1995: 91052990
1996: 91052900