Code SH 91022100 - montres-bracelets automatiques

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre-bracelet automatique avec boîtier en acier inoxydable
- Montre-bracelet automatique avec boîtier en titane
- Montre-bracelet automatique avec boîtier en bronze
- Montre-bracelet automatique avec boîtier en céramique
- Montre-bracelet automatique avec boîtier en alliage métallique (non précieux)
- Montre automatique type diver (plongeuse) avec boîtier en acier
- Montre automatique de type chronographe avec boîtier en acier

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9102 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91022100 à remontage automatique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9102
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910221
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91022100
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