Code SH 91059900 - réveils pendules horloges mécaniques

Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Réveils mécaniques à sonnerie
- Pendules comtoises (mécanique)
- Horloges de cheminée
- Réveils voyage à remontage manuel
- Pendules à coucou (mécanique)
- Horloges de parquet (à balancier)
- Pendules de bureau à remontage

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre Autres 91059900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910599
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91059900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91059900
2010: 91059910
➜
2011: 91059900
2010: 91059990
➜
2011: 91059900