Code SH 91101110 - mouvements montres complets chablons balancier-spiral

Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons], à balancier spiral

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mouvement mécanique manuel (calibre 11 1/2, ébauche)
- Mouvement automatique (kit incomplet, sans rouages secondaires)
- Chablon chronographe (à assembler, sans ponts)
- Ébauche de mouvement à remontage manuel (avec balancier-spiral monté)
- Mouvement partiel type Time-Only (ensemble de base assemblé)
- Kit de mouvement squelette (pièces détachées non assemblées)
- Chablon dautomatique avec réserve de marche (en cours dassemblage)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie De montres 911011 Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) 91101110 à balancier-spiral 91101190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911011
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91101110
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20