Code SH 91059100 - réveils pendules horloges électriques

Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Réveils-coussinets à musique
- Horloges murales électriques vintage
- Pendules à coucou à moteur électrique
- Horloges de cheminée électriques
- Réveils à projecteur numérique
- Pendules électriques à balancier
- Horloges murales à coucou électroniques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre Autres 91059100 Fonctionnant électriquement

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910591
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91059100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91059100
1995: 91059110
➜
1996: 91059100
1995: 91059190
➜
1996: 91059100