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Code SH 91109000 - mouvements horlogerie complets incomplets ébauches
Mouvements d'horlogerie complets non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] ou incomplets et assemblés (autres qu'ébauches de mouvements d'horlogerie et mouvements de montres)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mouvement automatique de montre-bracelet, ETA 2824-2, chablon
- Mouvement quartz, Ronda 762, partiellement assemblé
- Mouvement mécanique à remontage manuel, unitaire, incomplet et assemblé
- Chablon de mouvement chronographe, Valjoux 7750
- Mouvement dhorloge de parquet, complet non assemblé
- Mouvement de réveil mécanique, incomplet et assemblé
- Chablon pour mouvement de montre squelette
- Mouvement quartz, Ronda 762, partiellement assemblé
- Mouvement mécanique à remontage manuel, unitaire, incomplet et assemblé
- Chablon de mouvement chronographe, Valjoux 7750
- Mouvement dhorloge de parquet, complet non assemblé
- Mouvement de réveil mécanique, incomplet et assemblé
- Chablon pour mouvement de montre squelette
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911090
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91109000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95