Code SH 91019900 - montres métaux précieux boîte plaqué or argent

Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre de poche à gousset en or 18 carats (remontage manuel)
- Chronomètre de marine en plaqué or (mécanique)
- Montre de sac en or blanc (remontage automatique)
- Réveil de voyage en plaqué platine
- Compteur de temps de bureau en doublé or
- Montre de table en métal précieux (mécanique à remontage)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres 91019900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910199
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91019900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91019900
1995: 91019900
➜
1996: 91019100
1995: 91019900
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1996: 91019900

Changements en faveur de 91019900
1995: 91019900
➜
1996: 91019900