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Code SH 91069000 - horloges de pointage horodateurs horocompteurs

Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Horloges de pointage mécaniques (enregistrement des heures dentrée/sortie)
- Horodateurs à monnayeur mécanique (stationnement public)
- Horocompteurs industriels (pour machines-outils, à mouvement dhorlogerie)
- Appareils enregistreurs de temps de travail (systèmes à cartes, mécaniques)
- Compteurs horaires pour équipements (moteurs synchrones, maintenance)
- Taximètres mécaniques (comptage du temps et de la distance)
- Parcmètres à mouvement dhorlogerie (gestion de la durée de stationnement)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

9106

Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)

91069000

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 91

66 Restrictions commerciales et politique

Position 9106

7 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 910690

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 91069000

1900-01-24

Russian Federation (RU)

Export control

Regulation 0833/14

1900-01-25

Belarus (BY)

Export control

Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91069000

2010: 91069010

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2011: 91069000

2010: 91069080

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