Code SH 91012900 - montres-bracelets manuelles boîte métaux précieux

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre-bracelet homme mécanique manuelle, boîtier en or 18 carats
- Montre-bracelet femme à remontage manuel, carrure en or rose plaqué
- Montre de poche à gousset, mécanique manuelle, corps en argent sterling doublé or
- Montre-bracelet squelette, remontage manuel, boîtier en platine
- Garde-temps de poche avec chaîne, mécanique, boîtier en or jaune 14K

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91012900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910129
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91012900
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Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91012900
1995: 91012900
➜
1996: 91011100
1995: 91012900
➜
1996: 91011200
1995: 91012900
➜
1996: 91011900
1995: 91012900
➜
1996: 91012900

Changements en faveur de 91012900
1995: 91012900
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1996: 91012900